Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTHENTIQUE VIN D'AUTEUR
AMATTE Jean Pierre
CHATONET Philippe
RIMET Christian

Numéro de dépôt :
94516516
Date de dépôt :
15/04/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/04/2004

Présentation de la marque AUTHENTIQUE VIN D'AUTEUR

Déposée le 15 avril 1994 par AMATTE Jean Pierre, CHATONET Philippe, RIMET Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AUTHENTIQUE VIN D'AUTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Les déposants sont AMATTE Jean Pierre, domicilié(e) Le Village, 26300 MEYMANS - France, CHATONET Philippe, domicilié(e) Eden Green 555 Bd Jean Martin, 06210 MANDELIEU - France, RIMET Christian, domicilié(e) Les Cantons, 26760 BEAUMONT-LES-VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M CHATONET Philippe EDEN GREEN - France.

La marque AUTHENTIQUE VIN D'AUTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTHENTIQUE VIN D'AUTEUR est expirée depuis le 15 avril 2004.

AMATTE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTEURS DE CREATIONS AUTHENTIQUES , AUTHENTIQUE FOIE GRAS DU GERS , LE CREASCOPE AUTHENTIQUES CREATIONS D'AUTEUR , AUTHENTIQUES CREATIONS D'AUTEURS , AUTHENTIQUE PRODUIT D'AUTEUR


AMATTE Jean Pierre - Le Village, 26300 MEYMANS - France

CHATONET Philippe - Eden Green 555 Bd Jean Martin, 06210 MANDELIEU - France

RIMET Christian - Les Cantons, 26760 BEAUMONT-LES-VALENCE - France


M CHATONET Philippe EDEN GREEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

- Boissons alcooliques, vins, alcools, spiritueux (à l'exception des bières) - Annuaires publicitaires - Publicité audiovisuelle, radiophonique et télévisée - Edition de revues, divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques et par télévision.Production de films.Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.